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Marques déposées par monsieur ROMAIN ROUX
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FRANQUETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANQUETTE
M. ROMAIN ROUX

Numéro de dépôt :
4253671
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2026
FRANQUETTE de ROMAIN ROUX

Présentation de la marque FRANQUETTE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par monsieur ROMAIN ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur ROMAIN ROUX domicilié(e) 1 LIEU DIT BEAUCES - 33540 - GORNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROMAIN ROUX domicilié(e) 1 LIEU DIT BEAUCES - 33540 - GORNAC - France.

La marque FRANQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANQUETTE arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

ROMAIN ROUX a également déposé les autres marques suivantes : RECOLTAN , LE PURITAIN , LE PETRUSQUIN , PROVENANCE , PROVENENCE , BOUQUET DE SAVEURS NATURELLEMENT VIN , L'ENCLOS DES TUILERIES , CRU CLASSE , OUSTALET , BAG IN BAG


M. ROMAIN ROUX - 1 LIEU DIT BEAUCES - 33540 - GORNAC - France


M. ROMAIN ROUX - 1 LIEU DIT BEAUCES - 33540 - GORNAC - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.